Qu’est-ce qu’un cookie ?
Un cookie est un petit fichier ou identifiant stocké ou lu sur le terminal de l’utilisateur lors de la consultation d’un site. Des technologies similaires peuvent remplir des fonctions comparables.
Principes appliqués par Altivalis
Les cookies strictement nécessaires au fonctionnement du site et à la fourniture d’un service explicitement demandé peuvent être utilisés sans consentement lorsque la réglementation le permet. Les cookies ou traceurs non essentiels ne doivent être déposés ou lus qu’après obtention d’un consentement valable lorsque celui-ci est requis.
Le refus des cookies non essentiels ne doit pas empêcher l’accès aux fonctionnalités essentielles du site. Aucun cookie non essentiel ne doit être activé avant le choix de l’utilisateur.
Catégories de cookies
| Catégorie | Finalité | Durée | Règle |
|---|---|---|---|
| Nécessaires | Fonctionnement, sécurité, mémorisation technique indispensable | Selon nécessité technique | Pas de consentement lorsqu’exempt |
| Préférences | Mémoriser des choix non indispensables | À préciser selon outil | Consentement si requis |
| Mesure d’audience | Comprendre l’utilisation du site | À préciser selon outil | Consentement sauf exemption applicable |
| Marketing / publicité | Mesure de campagnes, personnalisation ou suivi | À préciser selon outil | Consentement préalable |
| Tiers / contenus externes | Services intégrés susceptibles de déposer des traceurs | Selon prestataire | Consentement préalable si non exempt |
Liste détaillée des cookies
La liste exacte des cookies et traceurs doit être générée après audit de la version de production du site. Elle doit indiquer au minimum : nom du cookie/traceur, fournisseur, finalité, catégorie, durée de conservation et, le cas échéant, transfert vers un pays tiers. Cette liste devra être mise à jour lors de l’ajout ou du retrait d’un service tiers.
Gestion du consentement
Le bandeau doit permettre, au même niveau de présentation, d’accepter ou de refuser les cookies non essentiels. Les cases ou choix ne doivent pas être précochés. Le simple fait de poursuivre la navigation, de faire défiler la page ou de rester inactif ne constitue pas un consentement valable.
L’utilisateur doit pouvoir modifier ou retirer son consentement aussi facilement qu’il l’a donné, au moyen d’un lien permanent tel que « Gérer mes cookies » accessible depuis le pied de page.
Durée et preuve des choix
Le choix de l’utilisateur peut être mémorisé pendant une durée raisonnable afin de ne pas solliciter son consentement à chaque visite. Altivalis conserve, lorsque nécessaire, une preuve du choix effectué. Une nouvelle demande de consentement peut être présentée lorsque les finalités ou les prestataires changent de manière substantielle.
Contact
Pour toute question relative aux cookies ou aux données personnelles : [email protected].